|
 RELARIVES A L'UTILISATION DU CARNET TIR
|
[Приложение 1 страница 8]
|
|
A. 
|
|
|
1.
|
Emission: Le carnet TIR sera  dans le pays de  ou dans le pays  titulaire est  ou  .
|
|
|
2.
|
Langue: Le carnet TIR est  en  ,  l'exception de la page 1 de la couverture dont les rubriques sont   en anglais; les " relatives  l'utilisation du carnet TIR" sont reproduites en version anglaise  la page 3 de ladite couverture. Par ailleurs, des feuillets  donnant une traduction en d'autres langues du texte  peuvent   .
Les carnets  pour les transports TIR dans le cadre d'une  de garantie  peuvent   dans l'une des langues officielles de l'Organisation des Nations Unies,  l'exception de la page 1 de la couverture, dont les rubriques sont   en anglais ou en  . Les " relatives  l'utilisation du carnet TlR" sont reproduites  la page 2 de la couverture dans la langue offcielle de l'Organisation des Nations Unies  , ainsi qu'en anglais ou en   la page   le  de constat.
|
|
|
3.
|
 : Le carnet TlR demeure valable jusqu'   du transport TlR au bureau de douane de destination, pour autant qu'il ait  pris en charge au bureau de douane de  dans le   par l'association  (rubrique 1 de la page 1 de la couverture).
|
|
|
4.
|
Nombre de carnets: Il pourra   un seul carnet TIR pour un ensemble de  (  ) ou pour plusieurs conteneurs  soit sur un seul  soit sur un ensemble de  (voir  la  10d) ci-dessous).
|
|
|
5.
|
Nombre de bureaux de douane de  et de destination: Les transports  sous le couvert d'un carnet TIR peuvent comporter plusieurs bureaux de douane de  et de destination, mais le nombre total des bureaux de douane de  et de destination ne pourra  quatre. Le carnet TIR ne peut   aux bureaux de douane de destination que si tous les bureaux de douane de  l'ont pris en charge. (Voir  la  10 e) ci-dessous).
|
|
|
6.
|
Nombre de feuillets: Si le transport comporte un seul bureau de douane de  et un seul bureau de douane de destination, le carnet TIR devra comporter au moins 2 feuillets pour le pays de  , 2 feuillets pour le pays de destination, puis 2 feuillets pour chaque autre pays dont le territoire est  . Pour chaque bureau de douane de  (ou de destination)  , 2 autres feuillets seront  .
|
|
|
7.
|
 aux bureaux de douane: Le carnet TIR sera  avec le  routier, l'ensemble de  , le ou les conteneurs  chacun des bureaux de douane de  , de passage et de destination. Au dernier bureau de douane de  , la signature de l'agent et le timbre  date du bureau de douane doivent   au bas du manifeste de tous les volets  utiliser pour la suite du transport (rubrique 17).
|
|
|
B.  de remplir le carnet TIR
|
|
|
8.
|
Grattage, surcharge: Le carnet TIR ne comportera ni grattage, ni surcharge. Toute rectification devra   en biffant les indications  et en ajoutant, le cas  , les indications voulues. Toute modification devra   par son auteur et  par les   .
|
|
|
9.
|
Indication relative  l'immatriculation: Lorsque les dispositions nationales ne  pas l'immatriculation des remorques et semiremorques, on indiquera, en lieu et place du No d'immatriculation, le No d'identification ou de fabrication.
|
|
|
10. Manifeste:
|
|
|
|
a)
|
Le manifeste sera rempli dans la langue du pays de  ,  moins que les   n'autorisent l'usage d'une autre langue. Les   des autres pays  se  le droit d'en exiger une traduction dans leur langue. En vue  des retards qui pourraient  de cette exigence, il est  au transporteur de se munir des traductions  .
|
|
|
|
b)
|
Les indications  sur le manifeste devraient  dactylographi es ou  de  qu'elles soient nettement lisibles sur tous les feuillets. Les feuillets illisibles seront  par les   .
|
|
|
|
c)
|
Des feuilles annexes du   que le manifeste ou des documents commerciaux comportant toutes les indications du manifeste peuvent   aux volets. Dans ce cas, tous les volets devront porter les indications suivantes:
i) nombre de feuilles annexes (case 8);
ii) nombre et nature des colis ou des objets ainsi que le poids brut total des marchandises  sur ces feuilles annexes (cases 9  11).
|
|
|
|
d)
|
Lorsque le carnet TIR couvre un ensemble de  ou plusieurs conteneurs, le contenu de chaque  ou de chaque conteneur sera indiqu  sur le manifeste. Cette indication devra   du No d'immatriculation du  ou du No d'identification du conteneur (rubrique 9 du manifeste).
|
|
|
|
e)
|
De  , s'il y a plusieurs bureaux de douane de  ou de destination, les inscriptions relatives aux marchandises prises en charge ou   chaque bureau de douane seront nettement  les unes des autres sur le manifeste.
|
|
|
11.
|
Listes de colisage, photos, plans, etc: Lorsque, pour l'identification des marchandises  ou volumineuses, les   exigeront que de tels documents soient  au carnet TIR, ces derniers seront  par les   et   la page 2 de la couverture. Au surplus, une mention de ces documents sera faite dans la case 8 de tous les volets.
|
|
|
12.
|
Signature: Tous les volets (rubriques 14 et 15) seront  et  par le titulaire du carnet TIR ou par son  .
|
|
|
C. Incidents ou accidents
|
|
|
13.
|
S'il arrive en cours de route, pour une cause fortuite, qu'un scellement douanier soit rompu ou que des marchandises  ou soient  , le transporteur s'adressera  aux   s'il s'en trouve   ou,   ,  d'autres   du pays  il se trouve. Ces   dans le plus bref  le  de constat figurant dans le carnet TIR.
|
|
|
14.
|
En cas d'accident  le transbordement sur un autre  ou dans un autre conteneur, ce transbordement ne peut s'effectuer qu'en  de l'une des    la  13 ci-dessus. Ladite   le  de constat. A moins que le carnet ne porte la mention "marchandises  ou volumineuses", le  ou conteneur de substitution devra   pour le transport de marchandises sous scellements douaniers. En plus, il sera  et le scellement  sera  dans le  de constat. Toutefois, si aucun  ou conteneur  n'est disponible, le transbordement pourra   sur un  ou dans un conteneur non  , pour autant qu'il offre des garanties suffisantes. Dans ce dernier cas, les   des pays suivants  si elles peuvent, elles aussi, laisser continuer dans ce  ou conteneur le transport sous le couvert du carnet TIR.
|
|
|
15.
|
En cas de  imminent  le   , partiel ou total, le transporteur peut prendre des mesures de son propre chef sans demander ou sans attendre l'intervention des    la  13 ci-dessus. Il aura alors  prouver qu'il a  agir ainsi dans  du  ou conteneur ou de son chargement et,   avoir pris les mesures  de  urgence, avertira une des    la  13 ci-dessus pour faire constater les faits,  le chargement, sceller le  ou conteneur et  le  de constat.
|
|
|
16.
|
Le  de constat restera joint au carnet TIR jusqu'au bureau de douane de destination.
|
|
|
17.
|
Il est  aux associations de fournir aux transporteurs, outre au   dans le carnet TIR  , un certain nombre de formules de P.V. de constat  dans la ou les langues des pays  traverser.
|
|