Образец книжки МДП: Вариант 1. Страница 3 обложки

Emission: Le carnet TIR sera dans le pays de ou dans le pays titulaire est ou .

Langue: Le carnet TIR est en , l'exception de la page 1 de la couverture dont les rubriques sont en anglais; les " relatives l'utilisation du carnet TIR" sont reproduites en version anglaise la page 3 de ladite couverture. Par ailleurs, des feuillets donnant une traduction en d'autres langues du texte peuvent .

Les carnets pour les transports TIR dans le cadre d'une de garantie peuvent dans l'une des langues officielles de l'Organisation des Nations Unies, l'exception de la page 1 de la couverture, dont les rubriques sont en anglais ou en . Les " relatives l'utilisation du carnet TlR" sont reproduites la page 2 de la couverture dans la langue offcielle de l'Organisation des Nations Unies , ainsi qu'en anglais ou en la page le de constat.

: Le carnet TlR demeure valable jusqu' du transport TlR au bureau de douane de destination, pour autant qu'il ait pris en charge au bureau de douane de dans le par l'association (rubrique 1 de la page 1 de la couverture).

Nombre de carnets: Il pourra un seul carnet TIR pour un ensemble de ( ) ou pour plusieurs conteneurs soit sur un seul soit sur un ensemble de (voir la 10d) ci-dessous).

Nombre de bureaux de douane de et de destination: Les transports sous le couvert d'un carnet TIR peuvent comporter plusieurs bureaux de douane de et de destination, mais le nombre total des bureaux de douane de et de destination ne pourra quatre. Le carnet TIR ne peut aux bureaux de douane de destination que si tous les bureaux de douane de l'ont pris en charge. (Voir la 10 e) ci-dessous).

Nombre de feuillets: Si le transport comporte un seul bureau de douane de et un seul bureau de douane de destination, le carnet TIR devra comporter au moins 2 feuillets pour le pays de , 2 feuillets pour le pays de destination, puis 2 feuillets pour chaque autre pays dont le territoire est . Pour chaque bureau de douane de (ou de destination) , 2 autres feuillets seront .

aux bureaux de douane: Le carnet TIR sera avec le routier, l'ensemble de , le ou les conteneurs chacun des bureaux de douane de , de passage et de destination. Au dernier bureau de douane de , la signature de l'agent et le timbre date du bureau de douane doivent au bas du manifeste de tous les volets utiliser pour la suite du transport (rubrique 17).

Grattage, surcharge: Le carnet TIR ne comportera ni grattage, ni surcharge. Toute rectification devra en biffant les indications et en ajoutant, le cas , les indications voulues. Toute modification devra par son auteur et par les .

Indication relative l'immatriculation: Lorsque les dispositions nationales ne pas l'immatriculation des remorques et semiremorques, on indiquera, en lieu et place du No d'immatriculation, le No d'identification ou de fabrication.

Le manifeste sera rempli dans la langue du pays de , moins que les n'autorisent l'usage d'une autre langue. Les des autres pays se le droit d'en exiger une traduction dans leur langue. En vue des retards qui pourraient de cette exigence, il est au transporteur de se munir des traductions .

Les indications sur le manifeste devraient dactylographi es ou de qu'elles soient nettement lisibles sur tous les feuillets. Les feuillets illisibles seront par les .

Des feuilles annexes du que le manifeste ou des documents commerciaux comportant toutes les indications du manifeste peuvent aux volets. Dans ce cas, tous les volets devront porter les indications suivantes:

i) nombre de feuilles annexes (case 8);

ii) nombre et nature des colis ou des objets ainsi que le poids brut total des marchandises sur ces feuilles annexes (cases 9 11).

Lorsque le carnet TIR couvre un ensemble de ou plusieurs conteneurs, le contenu de chaque ou de chaque conteneur sera indiqu sur le manifeste. Cette indication devra du No d'immatriculation du ou du No d'identification du conteneur (rubrique 9 du manifeste).

De , s'il y a plusieurs bureaux de douane de ou de destination, les inscriptions relatives aux marchandises prises en charge ou chaque bureau de douane seront nettement les unes des autres sur le manifeste.

Listes de colisage, photos, plans, etc: Lorsque, pour l'identification des marchandises ou volumineuses, les exigeront que de tels documents soient au carnet TIR, ces derniers seront par les et la page 2 de la couverture. Au surplus, une mention de ces documents sera faite dans la case 8 de tous les volets.

Signature: Tous les volets (rubriques 14 et 15) seront et par le titulaire du carnet TIR ou par son .

S'il arrive en cours de route, pour une cause fortuite, qu'un scellement douanier soit rompu ou que des marchandises ou soient , le transporteur s'adressera aux s'il s'en trouve ou, , d'autres du pays il se trouve. Ces dans le plus bref le de constat figurant dans le carnet TIR.

En cas d'accident le transbordement sur un autre ou dans un autre conteneur, ce transbordement ne peut s'effectuer qu'en de l'une des la 13 ci-dessus. Ladite le de constat. A moins que le carnet ne porte la mention "marchandises ou volumineuses", le ou conteneur de substitution devra pour le transport de marchandises sous scellements douaniers. En plus, il sera et le scellement sera dans le de constat. Toutefois, si aucun ou conteneur n'est disponible, le transbordement pourra sur un ou dans un conteneur non , pour autant qu'il offre des garanties suffisantes. Dans ce dernier cas, les des pays suivants si elles peuvent, elles aussi, laisser continuer dans ce ou conteneur le transport sous le couvert du carnet TIR.

En cas de imminent le , partiel ou total, le transporteur peut prendre des mesures de son propre chef sans demander ou sans attendre l'intervention des la 13 ci-dessus. Il aura alors prouver qu'il a agir ainsi dans du ou conteneur ou de son chargement et, avoir pris les mesures de urgence, avertira une des la 13 ci-dessus pour faire constater les faits, le chargement, sceller le ou conteneur et le de constat.

Le de constat restera joint au carnet TIR jusqu'au bureau de douane de destination.

Il est aux associations de fournir aux transporteurs, outre au dans le carnet TIR , un certain nombre de formules de P.V. de constat dans la ou les langues des pays traverser.